Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES
CLASEL, Syndicat professionnel
EILYPS, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4089948
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2024
DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES de CLASEL

Présentation de la marque DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES

Déposée le 25 avril 2014 par CLASELTODO et EILYPSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont CLASELTODO domicilié(e) 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et EILYPSTODO domicilié(e) 17 Boulevard Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLASEL, M. ROYER Philippe domicilié(e) 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN Cedex - France.

La marque DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES est expirée depuis le 25 avril 2024.

CLASEL a également déposé les autres marques suivantes : VISIOLYS , GESTA DETECT L'INDICATEUR DE GESTATION DANS LE LAIT , Ceto'San , SMART LAIT , Hém'alys , CLASEL , Fest'LAB , Acido Détect , ADP SERV'YS , Fin'Alys


CLASEL, Syndicat professionnel - 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN Cedex - France - SIREN 7

EILYPS, Syndicat Professionnel - 17 Boulevard Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACE Cedex - France


CLASEL, M. ROYER Philippe - 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN Cedex - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.